Agriculteurs : comment limiter la propagation de la peste porcine africaine ?
Les acteurs du monde de l’agriculture font face à une [...]
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La carafe d’eau accompagnant un repas est-elle gratuite ou payante [...]
Un agriculteur loue des parcelles qu’il met à disposition d’un [...]
Une société utilise le nom d’une personne dans le cadre [...]
Un syndicat saisit la CNIL, après avoir constaté que sa [...]
Tout comme les entreprises, les associations doivent respecter la règlementation [...]
Les délégués à la protection des données (DPO) ont pour [...]
Les salariés peuvent être à l’origine d’inventions brevetées au sein [...]
Le mécénat de compétences permet à une entreprise de mettre [...]
La date limite de paiement de votre échéance de cotisation [...]
Afin de faire face à l’épidémie de covid-19, les prérogatives [...]
Les modalités d’utilisation des pesticides par les agriculteurs installés en [...]
Depuis plusieurs mois, les prix des matières augmentent. Ce qui [...]
Les associations peuvent organiser des lotos traditionnels, sous réserve de [...]
Afin de rendre la prévention de la santé au travail [...]
Les chèques cadeaux distribués à [...]
Précédemment annoncée par le gouvernement, l’aide destinée à compenser les [...]
Les entreprises du BTP (ou tiers déclarants) transmettent aux Caisses [...]
L’administration fiscale peut-elle taxer d’office une société qui n’a pas [...]
Afin de prévenir la sortie de crise et toute éventuelle [...]
La rupture conventionnelle, comme son nom l’indique, formalise l’accord du [...]
Afin de rendre la prévention de la santé au travail [...]
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Pour tenir compte des nouveaux moyens de motorisation des poids [...]
Pour éviter le déséquilibre d’un secteur économique donné, certaines pratiques [...]
Afin de rendre la prévention de la santé au travail [...]
Pour rappel, le régime chômage intempéries s’applique à certaines catégories [...]
Dans le contexte sanitaire lié à la propagation de la [...]
Afin de rendre la prévention de la santé au travail [...]
Pour faire face aux problèmes d’approvisionnement en matières premières, certaines [...]