SOCIALE / Actualité du mois2 – juin 2022
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Un salarié ayant pris acte de la rupture de son [...]
La lutte contre les feux de forêt en Gironde donne [...]
Le service chargé des grandes entreprises (DGE) de la Direction [...]
Entre autres conséquences, la guerre en Ukraine provoque des problèmes [...]
A la suite de votre déclaration d’impôt sur les revenus [...]
Les dépenses de recherche engagées par certaines entreprises peuvent donner [...]
Dans le cadre du Ségur du numérique en santé, une [...]
Certains transporteurs sont exceptionnellement autorisés à circuler le 15 août [...]
Nouvellement créée, la mention « mort pour le service de [...]
Parce que le montant des dépenses de restauration de l’immeuble [...]
A la suite de la vente de titres de société, [...]
Une union de 2 coopératives agricoles (UCA) s’estime exonérée de [...]
Dans le cadre de ses activités, une société demande à [...]
A l’approche de la retraite, il peut arriver qu’on ne [...]
Un patient subit une infection à l’œil du fait d’un [...]
Les fortes chaleurs nécessitent de prendre des précautions supplémentaires pour [...]
A la suite de la vente de ses titres, l’associé [...]
Une association demande à être reconnue « organisme d’intérêt général [...]
Le décompte des effectifs soulève souvent de nombreuses questions. Afin [...]
Les officines de pharmacie sont amenées à traiter des données [...]
Les ministères de l’Agriculture et de l’Economie présentent leurs lignes [...]
Déployé depuis 2019, le dispositif « 100 % Santé » [...]
Newsletter - juillet 2022 [...]
Pour favoriser l’innovation et renforcer le dialogue entre les entreprises [...]
L’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) rappelle qu’elle [...]
Le dirigeant d’une société souhaite bénéficier, à l’occasion de la [...]
Parce qu’elle l’estime irrégulière, une société décide de demander l’annulation [...]
Depuis le début de l’année 2022, l’Agence nationale de sécurité [...]